Mentions Légales
EDITEUR
MELICARE, LABORATOIRE ALVADIEM, SASU au capital social de 10.000 €, dont le siège est établi au 53 rue Boissière, 75116 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 419 000 609.
Adresse mail : info@melicare
Numéro de téléphone : 01 41 10 26 18
Numéro de TVA intracommunautaire : FR82419000609
Directeur de la publication : Céline ARCHER
HEBERGEMENT
Shopify
150 Elgin Street 8th Floor Ottawa
Ontario K2P 1L4 - Canada
L’utilisation du Site vaut acceptation des conditions d’utilisation ci-après décrites.
CREDITS
Conception : agence Shopify Ultro
DROITS DE PROPRIETE ATTACHES AU SITE
Le site www.melicare.fr (ci-après « le Site ») est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos…) sont la propriété exclusive de MELICARE, LABORATOIRE ALVADIEM, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d'autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite. Les marques citées dans le Site sont des marques déposées et donc protégées, et sont la propriété exclusive de MELICARE, LABORATOIRE ALVADIEM. Toute reproduction de ces marques, sans l’autorisation expresse de MELICARE, LABORATOIRE ALVADIEM, constituerait une contrefaçon pénalement et civilement sanctionnable.
UTILISATION DU CONTENU
MELICARE, LABORATOIRE ALVADIEM, s'efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Toutefois, MELICARE, LABORATOIRE ALVADIEM, ne peut garantir la précision ou l'exhaustivité des données figurant sur le Site. En conséquence, MELICARE, LABORATOIRE ALVADIEM, décline toute responsabilité pour toute imprécision ou omission portant sur des données disponibles sur le Site ainsi que pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des dites données. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l'adresse suivante : MELICARE, LABORATOIRE ALVADIEM - Service Consommateurs, 150 rue Gallieni, bâtiment D, 92100 Boulogne-Billancourt ; ou bien par mail à info@melicare.fr
ACCES AU SITE
MELICARE, LABORATOIRE ALVADIEM s'efforce de maintenir accessible le Site 7/7, 24H/24H. Il est néanmoins précisé qu'à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d'ordre technique, l'accès au Site pourra être interrompu. MELICARE, LABORATOIRE ALVADIEM n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'Utilisateur.
COOKIES
Le Site utilise des cookies et autres traceurs afin d'assurer son bon fonctionnement, de mesurer son audience et, sous réserve du consentement de l'utilisateur lorsque celui-ci est requis, de proposer des contenus et publicités personnalisés.
Les modalités d'utilisation des cookies, les catégories de cookies déposés ainsi que les moyens permettant de les accepter, de les refuser ou de modifier les choix exprimés sont décrits dans la Politique de gestion des cookies, accessible à tout moment accessible en pied de page du Site.
LIENS HYPERTEXTES MIS EN PLACE SUR LE SITE
Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l'Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que MELICARE, LABORATOIRE ALVADIEM, n'a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ces sites et sur l'utilisation qui en est faite par l'Utilisateur. Le recours à ces sites par l'Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de MELICARE, LABORATOIRE ALVADIEM. Toute demande d'autorisation doit être adressée à l'adresse suivante : MELICARE, LABORATOIRE ALVADIEM– Administration melicare.fr – 150 rue Gallieni, bâtiment D, 92100 Boulogne-Billancourt ; ou bien par mail à info@melicare.fr. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
DONNEES PERSONNELLES
Le Site est amené à collecter des données personnelles sur les Utilisateurs dans le cadre de l'utilisation du Site et de la commercialisation de ses produits. Les modalités de collecte, de traitement et de protection des données personnelles, ainsi que les droits dont disposent les personnes concernées sont détaillés dans les conditions générales de vente, accessibles à tout moment sur le Site.
Pour toute question relative au traitement de leurs données personnelles, les Utilisateurs peuvent contacter MELICARE, LABORATOIRE ALVADIEM, à l’adresse suivante : 150 rue Gallieni, bâtiment D, 92100 Boulogne-Billancourt ou par courriel à info@melicare.fr
Sous réserve d’avoir obtenu le consentement express de l’Utilisateur lors de la collecte de données,MELICARE, LABORATOIRE ALVADIEM, pourra adresser des prospections directes ou newsletters par courrier électronique.
MODIFICATION DE LA NOTICE
MELICARE, LABORATOIRE ALVADIEM, conserve la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d'utilisation du Site, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d'améliorer la consultation du Site par l'Utilisateur. Toute modification d'utilisation du Site sera intégrée dans la présente notice.
LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes conditions d’utilisation du Site sont soumises au droit français. Tout différend relatif audit Site sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de Paris.